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Bonjour,

Je ne sais pas si c'est le bon endroit mais j'aimerai savoir comment on peut faire pour "récupérer" une carte grise.

Mon soucis :

J'ai acheté à un particulier une jeep willys et lors de l’achat celui-ci m'a déclaré qu'il avait la carte grise dans un container en partance pour la Réunion.

Sitôt réception de son container, il m’enverrait la Carte grise. Ceci il y a 4 mois.

Je l'ai contacté plusieurs fois(Conversation très cordiale) et il m'a dit qu'il n'avait pu mettre la main sur le document.

Après recherche, j'ai pu contacter l’ancien vendeur, la personne qui a vendu la Jeep à mon vendeur, et celui-ci m'a affirmé qu'il avait bien donné la carte grise. Par contre, il avait envoyé le certificat de cession à la Préfecture.

Actuellement tout est bloqué car la Préfecture ne peut délivrer un duplicata de CG puisque le premier vendeur a déclaré la voiture vendue.

Je ne peux passer le contrôle technique car la voiture est en pièces détachées.

Donc, comment faire pour récupérer cette carte grise?

Devrais-je la repasser "aux mines"....

Merci pour vos réponses.

Cordialement.

Le premier vendeur, Monsieur X a vendu sa jeep au second Monsieur Y. Mr X a fait son boulot correctement, il a fourni la CG + certificat de vente et à informé la préfecture de la cession du véhicule à Mr Y. Par contre normalement il aurait du la vendre avec un CT de moins de 6 mois (bon la dessus c'est toujours assez complexe à cause des vieux véhicules qu'on achète tous qui parfois sont totalement à restaurer et ne pourrait pas passer un CT avec succès. moi même j'en achète souvent sans CT...).

Par contre, étant donné que Mr Y est connu comme étant le nouveau proprio du véhicule, il faut qu'il fasse un changement de CG à son nom! C'est obligatoire.
Ce qui implique donc qu'il fournisse avec sa demande un CT de moins de 6 mois! Et seulement après il pourra légalement te faire une cession de lui à toi.

Pour simplifier la chose, il faudrait absolument que Mr Y retrouve la CG et te le fournisse.
Comme ça tu t'occupes de remonter la bagnole, tu l'emmènes passer un CT avec l'ancienne CG puis tu lui envoies le tout. Mr Y va en préfecture, fait une CG à son nom, puis vous faites un certificat de vente de lui à toi. Et tu pourras enfin faire la CG à ton nom.

Si Mr Y ne la retrouve pas, il faut qu'il fasse une déclaration de perte ou vol en préfecture. Appels le service carte grise de ta préfecture, il pourrons t'aiguiller sur la démarche à suivre.


Dans tous les cas, ne JAMAIS acheter un véhicule dont la CG n'a pas été faite depuis plusieurs proprios si les certificats de vente ont été envoyés en préfecture. C'est un nid à emmerde...

La sur le coup, il faut que Mr Y se mette dans les clous pour régulariser la situation. Il doit te fournir la CG.

Merci pour ta réponse.

Dans le cas où le Monsieur Y a perdu la Carte grise, comment faire pour obtenir un duplicata?

Le véhicule doit-il être recontrôlé par les mines?

Le mieux à faire serait d'appeler la préfecture, service des carte grise, pour savoir si c'est à Mr X à faire la demande (vu que c'est lui qui figure sur la dernière carte grise établie), ou à Mr Y à faire la demande vu que le certificat de cession à son nom à été envoyé.

C'est courant les gens qui perdent ou se font voler leurs papiers. Il faut juste voir qui doit faire la démarche.

Une fois cela fait, tu n'échapperas pas à la "double carte grise", une première au nom de Mr Y puis une seconde à ton nom, et cela une fois que tu auras un CT de moins de 6 mois.

Bref la merde..

On le dit jamais assez :

Jeep-fr:
Dans tous les cas, ne JAMAIS acheter un véhicule dont la CG n'a pas été faite depuis plusieurs proprios si les certificats de vente ont été envoyés en préfecture. C'est un nid à emmerde...

Ou alors faut vraiment tomber sur des vendeurs "hors-normes"..

et en passant par la ffve, qui est fait pour les véhicules sans carte grise, pensez vous que le numéro de chassis sera vérifié ?
par ce systeme j'ai réussit a faire modifier le numéro de chassis grace a une photo de celui - ci donné en préfecture, bon au bout de 4 passage en pref sont pas toujours simple.

faut mieux acheter un véhicule sans carte grise que avec et non refaite depuis plusieurs proprios

Bonjour,

L'épilogue de mon histoire :

J'ai pris le taureau par les cornes (pas facile me direz-vous!!!) et j'ai porté cette affaire devant le Tribunal d'Instance du département de résidence du vendeur.

J'ai donc du me payer un avocat pour plaider (j'aurai pu le faire moi-même car le litige portait sur moins de 4 000euros. Mais compte tenu de la distance, je ne pouvais pas me déplacer.

Bilan : le Juge me reconnait comme propriétaire légal du véhicule. Je n'ai pas obtenu de dommages et intérêts car le Juge a considéré que c'était un erreur de ma part d’avoir acheté un véhicule sans carte grise.... Donc, j'ai été aussi puni.

Bon, avec le jugement, les deux certificats de vente, j'ai donc demandé une attestation FFVE.

Cette demande a été faite le 23 novembre 2017.

Et YOUPI, je viens de recevoir la fameuse attestation dument remplie et signée.

Je signale que la FFVE m'a prévenu de la complétude du dossier en début décembre 2017. Il faut un peu plus de deux mois pour établir cette attestation. Donc, soyez-patient comme Aux Urgences médicales. Ça vient .....

Reste à passer le contrôle technique et à affronter l'ANTS !!!!!

Bruno

ça c'est bien fini.

Salut,

Content pour toi, mais ça fait tout de même un an de tracas...

Hervé