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Bonjour à tous,

Je viens sur le forum un peu moins en ce moment, par manque de temps. Je prends tout de même 5 minutes pour ouvrir un sujet concernant une modification du régime de la taxe à l'essieu .

Cette taxe s'applique aux PL de plus de 12 tonnes de PTAC, y compris pour les PL en CGC. Ceci étant déjà une aberration ... bref c'est ainsi puisque les organisations en charge de défendre les collectionneurs n'ont pas su convaincre les autorités.

Jusqu'à maintenant il existait un forfaitaire, pour les professionnels de la route qui payent à l'année et un régime journalier qui permet de payer que lorsque le véhicule roule.
C'est ce dernier régime que les collectionneurs utilisent, ce qui représente un peu plus de 3€/jour de ciculation pour un PL 3 essieux.

Il a été annoncer il y a un mois que le régime journalier est supprimé à compter du 01/07/16. C'est à dire que tout le monde devra être soumis au régime annuel...... Ce peut représenté entre 250 € et 300 € par véhicule / an pour une utilisation de quelques jours / an.

Pour le moment, il n'y a rien de préciser pour les PL en CGC .... La FFVE a indiqué qu'elle s'occupait du dossier. Si les résultats sont les mêmes que pour le CT des PL de collection qui doit être supprimé depuis 3 ans ......... on image aisément la suite !

Bref, je voulais vous faire part de mon inquiétude voir de ma colère à ce sujet. Je possède 3 PL concernés par cette situation, il y des dizaines d'autres collectionneurs concernés. Si aucune solution n'est trouvée il risque d'y avoir des ventes à destination des pays ensoleillés ...

Tout ce barre ! pauvre France . Ils en ont rien a cirer des collectionneurs , ce qu'ils veulent c'est harmoniser tout pour avoir moins de travail a faire et gagner du fric .

Je sais que ce n' est pas un argument, mais moi franchement je ne payerais même pas cette connerie pour des frais d' infrastrustures largement imputables aux pays de l' Est..
C'est combien l' amende ?

TRM85 a écrit :Tout ce barre ! pauvre France . Ils en ont rien a cirer des collectionneurs , ce qu'ils veulent c'est harmoniser tout pour avoir moins de travail a faire et gagner du fric .

C'est certain, car l'agent du bureau des douanes local qui s'occupe de la taxe à l'essieu m'a dit que le service sera centralisé en un seul lieu. Tout se fera par courrier ou internet, plus d'interlocuteur local.

Au delà même des collectionneurs, je pense aux artisans ( maçons, couvreurs, ... ) qui utilisaient la formule journalière car ils n'utilisent pas leurs PL tous les jours. Eux aussi devront payer à l'année comme les société de transport... Et au final ils payeront plus cher !

CARGOKATKAT a écrit :Je sais que ce n' est pas un argument, mais moi franchement je ne payerais même pas cette connerie pour des frais d' infrastrustures largement imputables aux pays de l' Est..
C'est combien l' amende ?

Je crois que l'amende est calculée en fonction du nombre de Km que tu pourrais théoriquement faire avec le véhicule. Il y a quelques collectionneurs qui se sont fait attrapés, il semblerait que l'amende soit très chère.
Il faut après négocier, justifier, avec l'administration pour tenter de réduire le montant.

Pour ne pas risquer ceci et compte tenu du montant journalier assez faible, je me suis mis en règle. Mes camions possède la "feuille verte" d'enregistrement à cette taxe et je paye les sorties. Étant enregistré dans le système je crains donc que si rien n'est fait, le montant de cette taxe annuelle ne me soit automatiquement demandé.
Donc si rien n'est fait je vendrais au moins 2 des 3 véhicules qui sont concernés . Mais peut-être que la FFVE va agir .........

bon ba on va se prendre quelques feuille d avance

un mec s était fait attraper suite au ct il en a eu pour 8 000 euro galvenic son speudo je croit

Ah ouais quand même..
Ok donc ça vaut pas le coup de risquer
Finalement c'est bien le Cargo
Jusqu'au jour où ça passera à 3.5t.
.
Pour des bahuts qui ne sont sensés circuler qu'à vide ça casse les couilles, c'est bien bien ça encore..

a vide pas forcement
car tu a un ptac sur ta cg et le transport de matos perso est autoriser du moins pas interdit
car un pl de collection perd sa notion de transport de marchandise ,or pour transporter de la marchandise tu est censé être un professionnel et pas un particulier ensuite toi tu transporte pas le la marchandise mais des bien mobilier personnel ton bois ta plaque de plaquo que tu a acheter au magasin devient un bien mobilier car non destinée a la revente
après quand tu lis ce que écrit la ffve les mecs se mouillent pas ( a part te taxer du fric ) transport de toute charge interdit ,encore une fois la loi dit transport de marchandise et pas de charge

en plus de ca mon assurance collection ma stipuler que je suis autoriser a transporter mon bois ansi que la prefecture de metz
enfin chacun voit midi a sa porte

le dgeb me coute 2.26 la sortie donc pourquoi risque 8 000 balles
donc je pense que la taxe est justifier apres de la a passer a 300 balles effectivement ca me les briserai pas mal

Dr kt a écrit :a vide pas forcement
car tu a un ptac sur ta cg et le transport de matos perso est autoriser du moins pas interdit
car un pl de collection perd sa notion de transport de marchandise ,or pour transporter de la marchandise tu est censé être un professionnel et pas un particulier ensuite toi tu transporte pas le la marchandise

Entierement d' accord avec toi, et c'est pas difficile à comprendre. Quand on a envie de comprendre