Carte gris JEEP - ancien propriétaire décédé

[Ymarkio]

Bonjour à tous,

j'ai une question qui fait appel à l'expérience des membres du Forum.
J'ai récupéré une Jeep MB Early de novembre 1941 avec carte grise de 1954.

l'ancien propriétaire est décédé, mais la carte grise n'a jamais été refaite.

comment doit-on procéder d'après vous dans ce genre de cas.
Les services administratifs étants impossible à joindre...

La personne qui m'a cédé la jeep est l'un des l'héritier (le fils, qui a aujourd'hui 90 ans)

est ce que je dois faire une carte grise avec lui à son nom, puis faire une nouvelle carte grise ou existe t'il une procédure plus courte???

merci d'avance pour votre aide,

[Laurent 63]

salut

Normalement , le fils étant l'héritier , donc nouveau propriétaire de la Jeep , un certificat de vente entre lui et toi devrait suffire a l'obtention de ta nouvelle carte grise . Je suis dans le même cas pour mon cargo .

[Patmalet]

Bonjour,

il faut déjà que tous les héritiers soient d'accord pour vendre,
Chaque héritier doit signer le certificat de vente, la CG
La famille doit demander une "dévolution successorale" à son notaire, tu la joindras à la demande.

Même si je suis un adepte du "do it yourself", j'ai dû aller voir un mec qui m'a pris 40€ pour me faire la CG sur l'ANTS.
En tant que privé, je ne sais pas foutre pourquoi, mais ça n'a jamais marché.....

[azerty]

si j'ai bien compris:
le vendeur a 90 ans
la jeep appartenait à son pere qui lui a donné
Cette jeep a t elle une carte grise et au nom de qui?

[azerty]

Ca va être long pour faire une dévolution successorale si le proprio ,toujours vivant , a 90 ans ( tu peux pas parler plus fort....)
Mais si dans la dévolution ne figure pas la jeep on peut présumer qu'elle fut donnée ou vendue avant décès du père

La carte grise est une autorisation de circuler, pas un titre de propriété . Un don suffit pour être propriétaire de la jeep

Une déclaration sur l'honneur de don de jeep du père au fils de plus de trente ans faite par le fils a toi pourrait faire jouer la prescription trentenaire
En matière d’impôt plus besoin de payer une deuxième carte grise
En matière de recours des tiers par rapport à la succession du père
Pour être cohérent voir si la date de la carte grise a plus de trente ans

Ensuite direction L'ANTS
Ou avant direction la FFVE pour obtenir l'attestation véhicule de collection, ensuite l'ANTS

Peut être une solution

[azerty]

Quand tu dis j'ai récupéré une jeep de 1941 chez une personne qui a 90 ans . Attention à l'abus de faiblesse .

[Laurent 63]

Pour mon passage de l'UAZ en collection avec papiers Français , sachant qu'elle est immat biélorusse etc ...
J'ai rempli tout les papiers FFVE + attestation sur l'honneur .
La FFVE m'a répondu tout simplement qu'il me fallait un certificat de vente pour le passage ANTS , pour le reste ils s'en fichait royalement .

Donc je pense qu'un simple certificat de vente avec le papy suffira .

Au pire si ça ne passe pas ce n'est pas grave , car techniquement parlant il n'y a pas de fraude .
Parfois il faut faire au plus simple , et en général sa fonctionne .

[Ymarkio]

Merci à tous pour vos conseils,

le cas particulier est que le papi (90ans), qui est un membre éloigné de ma famille a lui même acheté la Jeep en 1954.
Il n'avait pas le permis, donc il l'a immatriculé au nom de son père.
Depuis la Jeep est restée dans sa grange et a servi d'utilitaire forestier.
Il n'a jamais fait de transfert de carte grise au décès de son père, ça ne lui est jamais venu à l'esprit...

donc j'ai: une jeep et une carte grise de 54 au nom du papa défunt, qui n'a jamais utilisé la jeep

Dans la famille, qui n'est plus très nombreuse, tout le monde sait que c'est la jeep du papi (90ans).
Je pense qu'un courrier indiquant qu'il est héritier et qu'il me cède la jeep devrait passer??

En tout cas le papi (90ans) était ému, mais content de voir sa jeep repartir pour de nouvelles aventure

je vous tiendrai informé

[azerty]

si des témoins attestent sur l'honneur par courrier ,que le fils est bien l"actuel propriétaire c'est un plus

[Laurent 63]

Si par le plus grand des miracles il a gardé la facture a son nom c'est gagné .
En faite le vrai propriétaire d'un véhicule c'est celui qui est inscrit sur la facture d'achat , sa a plus de valeur qu'une CG dans certains cas .
Je croise les doigts pour toi pour qu'il ai ce genre de document même si l'espoir est mince .